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Marques déposées par JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAULTODO
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TERRE D'ARGILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE D'ARGILE
JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL SCEA

Numéro de dépôt :
3525919
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE D\'ARGILE de JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL

Présentation de la marque TERRE D'ARGILE

Déposée le 19 septembre 2007 par JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ARGILE »

Le déposant est JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAULTODO domicilié(e) LE CLOS SAINT-PAUL, ROUTE DE SORGUES, BP 58,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL domicilié(e) LE CLOS SAINT-PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PIED REDON , LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS , JUMILLE , CLOS SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL , DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" , DOMAINE DE SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT-PAUL , LES ARGILES


JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL SCEA - LE CLOS SAINT-PAUL, ROUTE DE SORGUES, BP 58,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France - SIREN 445279599


JEUNE ELIE CLOS SAINT-PAUL - LE CLOS SAINT-PAUL - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477474 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Vins.